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Marques déposées par monsieur SYLVAIN PONT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. SYLVAIN PONT

Numéro de dépôt :
4238590
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2026
Marque en couleurs, figurative de SYLVAIN PONT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur SYLVAIN PONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur SYLVAIN PONT domicilié(e) 105 allée du prevent - 74370 - ARGONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN PONT domicilié(e) 105 allée du prevent - 74370 - ARGONAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238590.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

SYLVAIN PONT a également déposé les autres marques suivantes : PAPOO


M. SYLVAIN PONT - 105 allée du prevent - 74370 - ARGONAY - France


M. SYLVAIN PONT - 105 allée du prevent - 74370 - ARGONAY - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Logiciels de jeux ;

Jeux, jouets ;

Éducation.